Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE MONTRABECH
SARL LOUIS D'EXEA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4319054
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
DOMAINE MONTRABECH de LOUIS D\'EXEA

Présentation de la marque DOMAINE MONTRABECH

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS D'EXEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE MONTRABECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS D'EXEA domicilié(e) Domaine de Sérame - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 129 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOMAINE MONTRABECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTRABECH arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

LOUIS D'EXEA a également déposé les autres marques suivantes : MONTRABECH , CHATEAU DE SERAME , DOMAINE DE SERAME , ORANGERIE MONTRABECH , TOUR DE MONTRABECH , L'OLIVIER DE SERAME , L'OLIVIER MONTRABECH , Château La Mijane , CHATEAU MONTRABECH , ORANGERIE DE SERAME


SARL LOUIS D'EXEA, Société à responsabilité limitée - Domaine de Sérame - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 412129421


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins d'appellation d'origine provenant de l`exploitation exactement dénommée Domaine Montrabech ;

Visites touristiques, y compris les visites offertes dans le cadre de l'oenotourisme ;

Informations et conseils en matière d'oenologie et de dégustations de vins ; initiation à la dégustation de vins [services de bars].